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Marques déposées par la société étrangère CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED
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ZETAG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZETAG
CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1712536
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2021

Présentation de la marque ZETAG

Déposée le 18 décembre 1991 par la société étrangère CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZETAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED domicilié(e) Cleckheaton Road, Low Moor, BRADFORD, WEST YORKSHIRE BD 12 OJZ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque ZETAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZETAG est expirée depuis le 18 décembre 2021.

CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TESCOL , OASIS , SOILTEX , ALCOTAC , COLVINAL , ALCOPOL , ALCOSET , ALCOWAX , STABICOL , SYNCOL


CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED, société de droit britannique - Cleckheaton Road, Low Moor, BRADFORD, WEST YORKSHIRE BD 12 OJZ - Royaume-Uni


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285872 - Publication au BOPI 1999-10-04

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210388 - Publication au BOPI 2001-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2482024 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 8 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629149 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-08

Inscription le 8 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629148 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;floculants et coagulants pour purifier l'eau, pour traiter les eaux d'égout, les eaux résiduaires, eaux usées et boues;résines artificielles à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie